Yacht charter: quelques conseils de pro...

Location de yacht à la journée ou à la semaine: quelques conseils de pro pour vous aider dans la jungle de la location de bateau avec équipage en Méditerranée.

Le secteur est en pleine ébullition avec de nouveaux acteurs digitaux qui entrent en compétition avec des loueurs traditionnels - qui vivaient sur leurs lauriers - tout en les démarchant pour etoffer leur offre sur le haut de gamme, des chantiers navals qui rachètent des sociétés de location, des particuliers abusés par des ristournes alléchantes tout autant qu'irréalistes en pleine saison, des loueurs/propriétaires peu scrupuleux...difficile de s'y retrouver.

Voici quelques conseils de pro si vous souhaitez passer une simple journée en mer à bord d'un day-boat avec skipper, ou bien découvrir la Corse ou la Sardaigne pendant une semaine à bord d'un luxueux yacht de 30/40m.

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Riva Aquarama de Ferruccio Lamborghini rénové: essai en mer...

TVA et location de yacht: les premiers effets...

Grand Open: une espèce en voie de disparition ?

Rappelons que depuis le 15 juillet 2013, le taux de TVA de 19,6% (20% au 1er janvier 2014) s'applique sur le montant des locations de yacht commerciaux.

Les premiers effets n'ont pas tardé à se manifester et certains propriétaires de yacht ont d'ores et déjà opté pour un statut privé, renonçant ainsi, au moins officiellement, à proposer leur unité à la location.

A l'inverse, certains yacht ont tout simplement changé de port d'attache pour bénéficier d'une fiscalité plus clémente sur les charter (Turquie). Compte tenu des montants en jeux et de la nature mobilière des yacht, pourquoi ne pas déplacer son bateau afin de tirer parti d'un taux de TVA plus favorable ?

De leur côté, les professionnels qui gèrent des flottes voient apparaître de nouveaux intervenants susceptibles de les aider à obtenir un numéro de TVA français (et monégasque dans le cas d'un embarquement en Principauté ?), de collecter les montant de TVA à reverser aux autorités...Disons le tout net: les grilles tarifaires sont parfois dissuasives...

Enfin, durant cette saison estivale, on peut également remarquer que devant cette augmentation non négligeable (TVA de 19,6% en sus, frais de représentation fiscale...), les clients ont fait jouer la concurrence.

Le saison 2014 s'annonce difficile pour les professionnels et propriétaires d'unités de taille intermédiaire - 20/30m - qui risque encore de voir leur situation se durcir si le gazole détaxé disparaît...

"L'impôt peut entraver l'industrie du peuple et le détourner de s'adonner à certaines branches de commerce ou de travail " disait Adam Smith, philosophe et économiste écossais des Lumières.

TVA sur location de yacht: l'après 15 juillet 2013...

Départ pour la Turquie pour certains yacht...

De nombreux clients se sont dépêchés de réserver leur location de yacht avant la date fatidique du 15 juillet 2013. Rappelons que tous les contrats signés avant cette date ont pu bénéficier du régime d'exemption de TVA propre au yacht commerciaux, régime en vigueur en France depuis presque 10 ans...

Le passage au nouveau régime se fait dans la douleur avec une augmentation des tarifs de 20% pour les locations à la journée et des modalités d'application encore assez floues pour tous les professionnels. La date d'application choisie, en plein milieu de saison, n'a fait que compliquer les choses; les professionnels n'ayant reçu que très peu de consignes de la part des administrations compétentes.

Les gros yacht sont en partie épargnés avec une taxation à 19,6% à valoir sur 50% de la valeur de la location à partir du moment ou ils passent suffisamment de temps en dehors des eaux de la CEE.

Pour les yacht n'ayant pas de numéro de TVA en France, le recours à des professionnels assurant leur représentation fiscale pour collecter la TVA est aujourd'hui la seule solution s'ils veulent continuer à faire du charter...et des frais non négligeables sont à prévoir.

Avec un taux de TVA maintenu à 6,3% sur les locations en haute mer, l'Italie fait maintenant office de base privilégiée pour le départ des charter. Autant dire qu'il y aura des retombées sur les commerces locaux de la région PACA (bar, restaurant, hôtel, port, taxi, équipage, sous-traitant, fleuriste...).

La saison 2014 s'annonce plus difficile encore avec des rumeurs de disparition du gazole détaxé...

La taxation des propriétaires de yacht avait eu pour conséquence la disparition du pavillon tricolore sur les unités de grande taille. La mise en conformité européenne au niveau de la TVA et un carburant à taux plein auront-ils raison d'une activité qui a enrichi la région PACA c'est 25 dernières années ?

TVA appliquée sur les locations de yacht commerciaux prévu au 15 juillet 2013

Riva 115 Athena à l'ancre

La fin de l'exemption de TVA sur la location des yacht commerciaux se précise.

Selon Thierry Voisin, président de l'ECPY: "Nous avons été informés ce matin par la Direction de la Législation fiscale que la TVA sera applicable au charter à compter du 15 juillet 2013.
Tous les contrats, signés avant le 15 juillet 2013, bénéficieront du système actuel.
La TVA applicable sera fixée à 19.6 %, une réduction de 50 % sera appliquée.
Une instruction détaillée sera publiée par la Direction de la Législation fiscale, nous vous l’enverrons dès que nous en aurons pris connaissance.
Nota : Il est prévu que le taux de TVA augmente à 20 % dans un futur proche."

Les yacht battant pavillon exotique et dont la société propriétaire n'a pas de numéro de TVA devront rapidement faire le nécessaire s'ils veulent continuer à faire du charter dans les eaux territoriales...

TVA et location de yacht commerciaux en France...

Superyacht, super taxe ?

Disons le tout net: personne ne peut encore préciser aujourd'hui les détails des réformes fiscales à venir concernant la location des yacht commerciaux. Pour faire court, rappelons que ceux-ci bénéficiaient jusqu'à maintenant d'une exemption de TVA sur les locations. 

Cette exemption de TVA sur les charter en France fait aujourd'hui figure d'exception et semble condamnée (jugement Bacino). La question de la TVA sur les locations de yacht commerciaux ne se pose donc plus. Seuls le montant du taux de TVA retenu et l'existence de la notion de "yacht commerciaux" font l'objet de débats techniques. Rappelons que le taux réduit de 9,8% n'existe pas contrairement à ce que laissent penser certaines rumeurs...

Paradis fiscaux...
Dans le prolongement de la lutte contre les paradis fiscaux et de la mise en place de la TVA sur la location des yacht commerciaux, un numéro de TVA pour les sociétés propriétaires sera également exigé. Sont particulièrement concernés les yacht immatriculés hors CEE, dans les paradis fiscaux (BVI par exemple), qui auront toutes les difficultés pour trouver un représentant fiscal en France tant sont importants les risques financiers liés au mandat de ces prestataires.

Vers des cieux plus cléments ?
Tous ces changements ont des conséquences difficile à anticiper: départ des yacht vers des ports plus accueillants hors CEE, retour au statut privé pour certains yacht, conséquences sur le marché du charter ?

Une chose est sûre: dans une conjoncture économique difficile, les retombées du yachting en matière d'emploi et de balance commercial (restaurant, hôtels, taxi, fleuriste, boutiques de luxe, équipage, taxe de port...) sont loin d'être négligeables en région PACA, région déjà fortement touchée par le chômage...

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Location bateau Saint-Tropez: Azimut 62 EVO

Si vous recherchez une location de yacht au mois de juin 2013 sur la Côte d'Azur, il peut être pertinent de faire quelques recherches.
Certain tarifs sont revus à la baisse sur des bateaux de qualité. Par ailleurs, les tarifs sont fort variable pour un même yacht et l'Internet est votre ami...

Voiçi quelques tarifs intéressants concernant nos locations de yacht sur Cannes, St-Tropez ou Monaco.

Juin 2013

• Princess V53: à partir de 2 700 euros + carburant (3 100 euros chez nos concurrents...)
• Azimut 62 EVO: 3 500euros/jour + frais (carburant, place de port...)
• Sunseeker 74 Manhattan: à partir de 3 500 euros/jour + + frais (carburant, place de port...)
• Leopard 23m refitté: à partir de 4 000euro/jour + + frais (carburant, place de port...)
• Leopard 24m: à partir de 4 000euros/jour + + frais (carburant, place de port...)
• Mangusta 92: à partir de 6 750 euros/jour + frais (carburant, place de port...)
• Baglietto 115 Ischia: à partir de 8 000euros/jour (-discount de - 4 000euros)
• Amels 52m 2011: à partir de 477 000euros/semaine au lieu de 530 000euros

Autre yacht disponibles (Leopard 27m et 31, Mangusta 108...): nous contacter svp.